Version 0.1

Mentions Legales


CULTURES DU COEUR National :

Association Loi 1901 Siège : 58 rue Didot – 75014 Paris

Informations éditoriales

Editeur
Gilles PILLET, Président

Directeur de rédaction
Gilles PILLET, Président

HÉBERGEUR :

Claranet France, 23 rue du Bignon, CS 57433, 35574 Chantepie Cédex Scène Services 106 boulevard de la Croix-Rousse 69001 Lyon

Article 1 – Généralités

L'accès au site www.culturesducoeur.org se fait sans aucune restriction, il est destiné à tous les publics. Ce site a pour objectif de faire une présentation de l’association Cultures du Coeur.

Article 2 - Responsabilité

Les actualités disponibles sur le Site vous sont proposées en toute bonne foi. Toutefois, aucune garantie, expresse ou implicite, n'est donnée quant à la nature des Informations fournies, ni quant à leur adéquation à une finalité ou un usage déterminé, ainsi qu'en ce qui concerne les produits ou les services auxquels il est fait référence dans ces actualités. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit et à l’utilisation que vous leur accordez. Ces Informations vous sont fournies à la condition que vous ou toute autre personne qui les recevez puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser. En aucun cas, les associations Cultures du Coeur ne seront responsables des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces Informations, de leur utilisation ou de l'utilisation d'un produit ou d’un service auquel elles font référence. Les associations Cultures du Coeur rejettent catégoriquement toute interprétation qui viserait à assimiler le contenu de leurs sites web à des offres d'achat ou des incitations à acquérir des biens ou des offres culturelles. Cultures du Coeur s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des Informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger ou de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Cultures du Coeur ne peut garantir l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des Informations mises à la disposition sur le Site. L'utilisateur du Site reconnaît qu'il fait usage sous sa seule responsabilité des informations présentes sur le Site. En conséquence, Cultures du Coeur décline toute responsabilité : • pour toute imprécision, erreur, inexactitude ou omission portant sur des Informations disponibles sur le Site; • pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers, ayant entraîné une modification des Informations ou éléments mis à la disposition sur le Site; • et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soit les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même Cultures du Coeur aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison (i) de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, (ii) de l'utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l'équipement informatique de l'utilisateur ou tout autre bien, et/ou (iii) du crédit accordé à une quelconque Information provenant directement ou indirectement du Site.

Article 3 - Propriété intellectuelle

Ce Site appartient à l’association nationale Cultures du Coeur. Les documents, contenus et tous les autres éléments, en ce compris les marques, logos et noms de domaine, composant ou apparaissant sur le Site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. L'utilisateur n'acquiert qu'un droit d'usage des Informations et contenus disponibles (textes, logos, dessins, images, photos, vidéos…) sur le Site. Toutes les photographies du Site sont propriété de l’association nationale Cultures du Cœur et sont utilisées avec leur aimable autorisation. Toute utilisation contrevenant au Site et aux valeurs de Cultures du Cœur (Solidarité, Éducation, Citoyenneté, Laïcité) constitue une contrefaçon. Cultures du Cœur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site et pour lesquelles seules sont autorisées par Cultures du Coeur l'extraction ou la réutilisation des documents et pages du site conformément aux dispositions de l'article L342-3 du code la propriété intellectuelle (loi 98-536 du 1/07/1998) sous réserve que toutes les reproductions comportent les mentions relatives à la titularité des droits.

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En cas de publication de propos diffamatoires, le président n'est responsable des commentaires des internautes que s'il a eu connaissance de leur contenu avant leur mise en ligne, ou s'il n'a pas agi promptement pour les retirer dès qu'il en a eu connaissance.

Article 4 - Informatique et liberté - Protection des données personnelles

Le Site respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce Site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement. Par exemple, dans le cadre de la réservation des sorties, est récolté sous forme de questionnaire et en toute connaissance de l'utilisateur les informations suivantes : -Nom et prénom de la personne réservant une invitation. -Catégorie d’âge de la personne -Relais d’appartenance et référent.

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Article 5 - Liens hypertextes - Responsabilités

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Article 6 - Création du site

Le site Internet www.culturesducoeur.org a été créé grâce au Mécénat de la société Altran. Merci à Morgane, Islem, Miao, Frédéric, Jean-Michel, Edouard, Nassib, Yann, Sylvain (les 2), Etienne, Ivan, Abdou, Benoît, Bryan, José, Arthur, François et Thomas.